Mentions légales
Identification et publication
Editeur
Ce site est publié par l'entreprise POUSSIÈRE DES RUES , SARL immatriculée à Lyon sous le numéro 901 101 063 dont le siège social se situe au 16, RUE DU MAIL 69004 LYON
Directeur de la publication : Céline FAVRE
Hébergeur
Ce site a été réalisé par WIX, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise à son siège social à Tel Aviv. .
> En savoir plus sur Wix (http://fr.wix.com/)
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Céline FAVRE.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site poussieredesruesboutique.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
De même, toutes les créations présentées sont la propriété intellectuelle de la marque poussière des rues et et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à poussieredesruesboutiques.com ou l’insertion d’une page appartenant à poussieredesruesboutiques.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de poussieredesruesboutiques.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur poussieredesruesboutiques.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site poussieredesruesboutiques.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de poussieredesruesboutiques.com et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site poussieredesruesboutiques.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site poussieredesruesboutiques.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant poussieredesrues@gmail.com
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site poussieredesruesboutiques.com, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par poussieredesruesboutiques.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site poussieredesruesboutiques.com pourront ne pas lui être accessibles.
Mentions légales mises à jour le 11 octobre 2021